Marque enregistrée - Marque en non vigueur
2 COUVERTS
Numéro de dépôt :
1669490
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
10/01/2001
Présentation de la marque 2 COUVERTS
Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) TARNEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « 2 COUVERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 2 COUVERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 COUVERTS est expirée depuis le 10 janvier 2001.
TARNEGA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48